Mentions Légales
INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « https://www.ledepannagedupoele.com » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Le Dépannage du Poêle
LOKI – Siren : 920750957
Webmaster : Julien – Groupe Scan-Line Pyrénées
Hébergeur : IONOS – 7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Le présent site et son contenu sont mis à la disposition de l’utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son contenu.
En aucun cas, l’éditeur du site ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects de toute nature, et notamment toute perte de données, de revenu, de profit, en rapport avec l’accès, l’utilisation et le contenu du site.
Marques et propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Le Dépannage du Poêle à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de Le Dépannage du Poêle. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Le Dépannage du Poêle est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Mise à jour des mentions légales
L’éditeur du site se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.
Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.
